Conditions Générales de Vente
Préambule
ARTE by ARIAS TEUFFEL est une micro-entreprise exploité par Desiree Arias Teuffel, enregistrée auprès de la Chambre de métiers et de l’artisanat de Orléans sous le numéro SIRET: 893 946 327 00010 dont le siège social est situé au 2 rue de la Carmerie- 45570 Dampierre en Burly- France. Entreprise non assujetti a la TVA selon l’article 293B du CGI.
Intégralité
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par ARTE by ARIAS TEUFFEL dénommée ci-après " le vendeur" d’autre part par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.artebyariasteuffel.com dénommée ci-après " le client ".
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre ARTE by ARIAS TEUFFEL et le client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.artebyariasteuffel.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente, dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Avant toute transaction, le client déclare avoir la pleine capacité juridique d’une part pour l’achat de produits sur le site www.artebyariasteuffel.com, et d’autre part pour s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
Les présents conditions de vente s'appliquent à tous les utilisateurs du site et sans limitation (des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands, des créateurs de contenu, etc).
ARTE by ARIAS TEUFFEL conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions générales de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
Entrée en vigueur et duration
Les présentes conditions de ventes entrent en vigueur à la date de validation de la commande et sont conclues au moment de la livraison du colis , jusqu'à la expiration des garanties.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements entre les parties et seront conservés dans les systèmes informatiques raisonnablement sécurisé de ARTE by ARIAS TEUFFEL. L'archivage des bons de commande et des factures pourront être utilisé à titre de preuve. ARTE by ARIAS TEUFFEL archive ces derniers sur ses serveurs et les copies sont à télécharger sur le compte client.
Produits
Tous les produits proposés et qui figurent sur le site www.artebyariasteuffel.com sont faites sur commande et fabriquées soigneusement à la main en France par la créatrice.
En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de votre commande (par exemple: matières premières en rupture de stock), ARTE by ARIAS TEUFFEL s’engage à vous contacter par e-mail au plus tôt possible et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement.
Dans le cas d’un rupture de stock définitif, ARTE by ARIAS TEUFFEL s’engage à vous rembourser la totalité de les sommes versées avec le même mode de paiement de la transaction initiale, dans les 7 jours ouvrables.
ARTE by ARIAS TEUFFEL se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.
Chaque produit est représenté sur le site internet par une ou plusieurs photos, un descriptif reprenant ses principales caractéristiques et un prix TTC (hors TVA) en euros, (micro-entreprise non assujetti a la TVA selon l’article 293B du CGI).
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques descriptifs des produits présentés sur le site www.artebyariasteuffel.com sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur.
Chaque pièce est unique, fait à la main et présente ses propres irrégularités.
En raison de la naturalité, les pierres ou perles peut présenter des minuscules défauts. En même temps, le découpage ou le polissage peut aussi faire chaque de pierre ou perle varient en couleur et en taille.
L'image peut être différent en raison des résolutions de moniteur de chaque dispositif.
Toutefois, si des erreurs, omissions ou modifications des caractéristiques des matières primaires par les fournisseurs se produisent, la responsabilité de ARTE by ARIAS TEUFFEL ne pourrait être engagée. Les photos et les textes descriptives n’entrent pas dans le champ contractuel.
Prix
Les prix figurant sur les fiches produits de le site www.artebyariasteuffel.com sont des prix en Euros (€) hors TVA (micro-entreprise non assujetti à la TVA selon l’article 293B du CGI) .
ARTE by ARIAS TEUFFEL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant le jour de validation de la commande sera le seul applicable à le client.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, ils seront facturés en supplément du prix des produits et préciser au client lors de la validation définitive de la commande.
Commande
1. Enregistrement :
Le client qui veut effectuer un achat sur le site www.artebyariasteuffel.com devra suivre la procédure suivante :
Le client choisira un ou plusieurs produits et cliquera sur le bouton Ajouter au panier .
A tout moment il aura la possibilité de:
Obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le bouton Commander.
Poursuivre ses achats, en cliquant sur le bouton Poursuivre ses achats.
Afin de valider sa commande il aura la possibilité :
Soit de faire un achat exprès via le bouton payer avec PayPal,
Ou en se connectant à son compte client.
Il spécifie ensuite son nom, prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail et adresse de livraison qui lui sont strictement personnels . Après l’acceptation de termines et conditions l’acheteur devra choisir le mode de livraison en fonction du pays et le mode de paiement.
Le client aura la possibilité de choisir entre le paiement par PayPal, le paiement PayPal en 4 fois (si votre pays est éligible) ou le paiement par carte de débit/crédit, tous 100% sécurise via le système PayPal, pour lesquelles il devra renseigner les données appropriées au mode de paiement choisi.
Le client aura visible en tout moment du processus et en cas de besoin de modification, le résumé de sa commande récapitulant : la nature, la quantité et le prix des produits retenus, ainsi que le mode de paiement choisi, ses coordonnées et l’adresse de livraison du colis.
2. Validation:
Les langues proposées pour la validation et ainsi la conclusion du contrat sont les suivantes : Français, Espagnol et Anglais.
La commande est validée une fois tous les champs complétés par le client et en cliquant sur le bouton Commander. ARTE by ARIAS TEUFFEL accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.
ARTE by ARIAS TEUFFEL se réserve le droit de contrôler et en conséquences d'annuler la commande en cas de non-respect de les présents conditions générales de ventes.
ARTE by ARIAS TEUFFEL recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Est responsabilité du client vérifier avec exhaustivité les donnes qu'il fournit à ARTE by ARIAS TEUFFEL. La responsabilité de ce dernier ne pourra pas être engagé à d'éventuelles erreurs de saisie et a des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce conditions, tous les frais pour le réexpédition seront à la charge du client.
3. Paiement:
Tous les modes de paiement effectue sur Le site www.artebyariasteuffel.com sont 100% sécurisé via le système PayPal . Le client pourra choisir entre le paiement via son compte PayPal , par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Mastercard, American Express et moyen de paiement locaux) ou par bons cadeaux achetés sur le site.
Le client garantit a ARTE by ARIAS TEUFFEL qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la commande. Le client reste avisé que ARTE by ARIAS TEUFFEL ne saurait responsable de toutes utilisations frauduleuses du moyen de paiement choisi par lui.
ARTE by ARIAS TEUFFEL se réserve le droit de refuser toute achat ou livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé ou bien pour des raisons autres que ARTE BY ARIAS TEUFFEL se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de ARTE by ARIAS TEUFFEL ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.
Lorsque la commande est validée, le client est redirigé sur l’interface sécurisée de PayPal afin de renseigner en toute sécurité ses références. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat est définitive et irrévocable. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.
Rétractation
En vertu de l’article L121-18 et suivant du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendrier à compter de la date de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour un échange ou un avoir (nous ne font pas de remboursement) sans pénalité, à l’exception des frais de retour et de renvoie qui restent a la charge de le client.
MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
A l'attention de:
ARIAS TEUFFEL DESIREE
2 rue de la Carmerie
45570 Dampierre en Burly, France
shop@artebyariasteuffel.com
+33 6 52 54 16 18
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits ci- dessous : .................
Commandé le (date de la commande) : .................
Reçu le (date de la livraison) : ...................
Nom du client: ...............
Adresse du client:...................
Signature du client: (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date:
Tout demande de retour est soumis à une autorisation de retour via le formulaire de contact:
https://www.artebyariasteuffel.com/fr/nous-contacter
ARTE by ARIAS TEUFFEL se réserve le droit d’accepter ou de refuser l’article en fonction de :
Articles non portés retourné dans leur emballage d’origine seront accepté. (Seuls les articles avec leurs emballage d'origine non abimes seront accepté).
Articles livré avec défaut de fabrication (par exemple : malformation à casser sous les quatorze (14) jours à venir) seront accepté.
Articles avec de défaut non préciser par le client avant la livraison seront refusé.
Articles soldé ou ayant bénéficié des remises seront refusé.
Si les boucles d'oreilles sont en parfait état, ils ne seront pas ni reprises ni échangées. ARTE by ARIAS TEUFFEL s'est imposée à une mesure d'hygiène afin de vous garantir des bijoux propres et en parfait état.
Tout article n’ayant pas respectés les consignes d’utilisation et/ou d’entretien spécifié sur ce site et/ou par les cartes fournis dans les colis ne seront pas éligibles au retour.
Tout article manipulé d’une façon incorrect par le client (déformation, torsion et/ou démontage) seront refusé.
Selon l’article L-221-28 du code de la consommation, ni le délais de rétraction de quatorze (14) jours ni les annulations pourront pas être appliqué ou bijoux personnalisé et/ou fabriqué sur mesure. Seront accepté uniquement et sans surcoût si celle-ci ne respecte pas là les consignes de personnalisation.
Les articles éligibles doit être retournée dans les quatorze (14) jours ouvrables à partir de la date de validation de retour.
Les mode de retour et de renvoie sont à la charge et a libre choix du client. Nous recommandons fortement les envoie suivi avec assurance , en lui garantissant l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur réelles en cas de détérioration, spoliation ou de perte du colis. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour.
En cas de perte ou détérioration du colis retourné nous ne procèderons pas au échange ou avoir. Dans ce contexte est responsabilité direct du client effectuer la réclamation auprès son transporteur.
Les avoirs seront valables pédant 3 mois à partir de la date de son validation sans report possible.
Si vous avez bénéficié de la livraison offerte, celle-ci sera déduite du montant de votre avoir (si le montant de votre commande restant est inférieur au montant minimum exigible pour la livraison offerte).
Les retours doivent se faire dans un enveloppé/emballage solide accompagné de la facture d’achat et d’une étiquette préaffranchi.
Réserve et transfert de propriété
ARTE by ARIAS TEUFFEL conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, frais de port compris.
Le transfert de propriété d'un produit acheté sur le site www.artebyariasteuffel.com par le client à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par le vendeur.
Seul l'acheteur d'origine de ce produit peut prétendre accéder aux clauses de présente contrat.
Zone Géographique
ARTE by ARIAS TEUFFEL livre vos commandes par tout le monde.
La vente des produits présentés dans le site www.artebyeariasteuffel.com est destinée à tous les clients résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
En cas d'impossibilité de livraison vers vos pays de destination après validation de votre commande, ARTE by ARIAS TEUFFEL s’engage à vous contacter par e-mail dans les 7 jours ouvrable et procède à vous rembourser avec le même mode de paiement utilisé pour la transaction initial.
Droits de douane
Toute commande passée sur le site www.artebyariasteuffel.com et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des éventuelles taxes et droits de douane a son arrivage dans le pays de destination et sont à la charge du client.
ARTE by ARIAS TEUFFEL ne s’engage pas à vérifier et informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Est responsabilité de client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
Livraison
Livraison offert
Gratuit pour la France Métropolitaine et Monaco, sans minimum d'achat et jusqu'à 100 euros ; Cette offre sera faite en lettre suivi (Aucune indemnisation possible en cas spoliation, perte ou vol)
Pour la France métropolitaine, Monaco et Andorre : à partir de 100 Euros (indemnisation 23 euros par kilo en cas de perte ou d'avaire, jusqu'à 690 euros) TTC hors frais de port. Cet offre sera faite en colissimo standard limitée 300 euros de commande et en colissimo recommandé pour tout achat supérieur (indemnisation a hauteur de la valeur de votre colis, jusqu'à 1000 euros) .
L’Europe, DOM-TOM et Outre-Mer: Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Guernesey, Hongrie, Iles Canarie, Irlande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, san Marin, Vatican Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Monaco, Andorre, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint Barthélemy, Saint Martin, la Réunion, saint pierre et Miquelon , Mayotte : à partir de 150 euros TTC hors frais de port. Cet offre sera faite en colissimo standard limité a 700 EUROS d'achat (indemnisation 23 euros par kilo en cas de perte ou d'avaire, jusqu'à 690 euros) , et en colissimo recommandé pour tout achat supérieur (indemnisation a hauteur de la valeur de votre colis, jusqu'à 5000 euros).
Resto del mundo desde 700 euros IVA incluido, sin gastos de envío. Esta oferta se realizará con colissimo estándar limitado a 1500 euros (compensación de 23 euros por kilo en caso de pérdida o daño, hasta 690 euros), y con colissimo certificado para cualquier compra superior (compensación hasta el valor de su paquete, hasta 5.000 euros).
Las entregas se realizan en la dirección acordada indicada en el formulario de pedido. Arte by ARIAS TEUFFEL no se hace responsable de posibles errores de entrada.
En este contexto, todos los costes incurridos por el reenvío del pedido serán enteramente responsabilidad del Cliente.
Tarifa
Los precios de envío se calcularán en el momento de la validación del pedido pero a título meramente informativo serán los siguientes:
Para Francia continental, Mónaco y Andorra:
• Estándar :
PESO HASTA /PRECIO NETO
250 gr 4,99 EUROS
500 gr 6,99 EUROS
750 gr 8,10 EUROS
1kg 8,80 EUROS
2 kilos 10,20 EUROS
5 kilos 15,60 EUROS
10Kg 22,70 EUROS
15 kilos 28,70 EUROS
30 kilos 35,60 EUROS
Para Europa DOM-TOM y el extranjero:
• Estándar internacional:
PESO HASTA /PRECIO NETO
500 gr 14,25 EUROS
1kg 17,60 EUROS
2 kilos 19,95 EUROS
5 kilos 25,50 EUROS
10Kg 42 EUROS
15 kilos 62 EUROS
30Kg 80 EUROS
Resto del mundo:
• Estándar internacional:
Desde 35 EUROS
Contáctenos a través de nuestro formulario de contacto: https://www.artebyariasteuffel.com/fr/nous-contacter , para obtener más información sobre la entrega a un país específico del mundo. El cliente es el único responsable de comprobar las posibilidades de importación de los productos solicitados respetando la legislación del país de entrega. Recomendamos contactar con el departamento de aduanas para más información.
Délais d'expédition
Les commandes sont traitées dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables hors jours fériées et fermetures éventuelles de notre atelier (qui seront préalablement annoncé sur le site)
Un e-mail est automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition de la commande, sous réserve que l'adresse e-mail indiquée ne comporte pas d'erreurs.
Délais de transport
Les frais de port varié en fonction du pays de livraison et sont calculés et confirmés définitivement avant la validation définitive de la commande.
ARTE by ARIAS TEUFFEL pourra fournir par e-mail à le client le numéro de suivi et les délais de transport de son colis. Le client est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de le client, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de poste le plus proche, pendant le délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge du client à compter du moment où les articles quittent l’atelier de ARTE by ARIAS TEUFFEL. Le client est tenu de vérifier en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison, si elle est abîmé, déchiré, ouvert et/ou si les produits ont été endommagés le client doit impérativement refuser le colis et noter sur le bon de livraison les anomalies observées par exemple : colis refusé car ( produit manquant, colis endommagé, produits cassés…) et l’accompagné de sa signature. En cas de dommage pendant le transport, toute réclamation doit être effectuée par courrier recommandé auprès du transporteur dans les plus bref délais possible, au plus tard dans le deux (2) jours ouverts suivant a la date de réception du colis, et transmettre une copie de ce courrier via le formulaire de contact:
https://www.artebyariasteuffel.com/fr/nous-contacter
Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l'objet de son droit de rétraction. Toute réclamation formulée hors le délai de rétraction ne pourra être acceptée.
Emballage
Les produits sont conditionnés pour respecter les normes de transport en vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit.
En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du a un emballage de faible qualité, ARTE by ARIAS TEUFFEL pourra décider de refusé le retour, en cas d'impossibilité de revente.
Retards, pertes, spoliation de colis
Dans le cas d'un retard de livraison de plus de trois (3) jours par rapport aux délais annoncés dans le mail d'expédition, le client doit contacter en priorité les services de poste en appelant le 3631 et notifié le vendeur via le formulaire de contact : https://www.artebyariasteuffel.com/fr/nous-contacter , afin de lancer une enquête pour voir si le colis n'est pas en instance. Une enquête poste peut durer jusqu'à vingt-et-un (21) jours ouvrables à compter de la date de la réclamation. Si pendant ce délai le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du client.
Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé dans les vingt-et-un (21) jours ouvrables la poste considère le colis comme perdu, le client pourra alors nous demander le remplacement de la commande ou le remboursement de les sommes versées (frais de port compris) s'il y a lieu.
Si le client a choisi la lettre suivi comme méthode de livraison ARTE by ARIAS TEUFFEL ne s’engage pas et décline toutes responsabilités en cas de perte, vol ou non livraison. Le remboursement ou le renvoi de votre commande n’est pas à la charge du vendeur. Tout réclamation doit se faire directement auprès les services de la poste et a responsabilité du client.
Les remboursements se feront a plus tard dans les 30 jours ouvrables qui suivent après la déclaration de perte par le transporteur, avec le même mode de paiement utilisée dans la transaction initial, ou par l’émission d’un avoir valable 3 moins sur le site www.artebyariasteuffel.com, si le client ainsi l’indique.
Garantie
Tous les produits fournis par ARTE by ARIAS TEUFFEL bénéficient de 2 ans de garantie.
Il pourront être retourné à ARTE by ARIAS TEUFFEL qui le reprendra, pour faire la reparation ou l’échange, à l’exception des frais de retour et de renvoie qui restent a la charge du client. Toutes les réclamations/demandes de reparation ou d’échange est soumis à une acceptation prélevable du vendeur et doivent s’effectuer via le formulaire de contact: https://www.artebyariasteuffel.com/fr/nous-contacter
Lire exclusion de garanties.
Responsabilité
La responsabilité de ARTE by ARIAS TEUFFEL ne pourra pas être engage pour l’ inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock , indisponibilité du produit, de force majeure et pour tous dommages indirects au vendeur.
ARTE by ARIAS TEUFFEL dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites hors www.artebyariasteuffel.com, au lesquelles la responsabilité du vendeur ne pourra pas être engage.
Forces majeurs
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations et en conséquences la suspension du présent contrat.
La partie qui invoque la suspension de ce contrat doit avertir immédiatement l'autre partie de l’apparition des circonstances, ainsi que de leur disparition. Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles, inévitables, extérieurs et indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, par exemple : perturbation ou grève totale ou partielle (services postaux, moyens de transport, approvisionnements et/ou télécommunications…), tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, l'arrêt des réseaux internet, etc.
Les parties se rapprocheront pour examiner l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois (3) mois, les présentes conditions générales de vente pourront être résiliées par la partie lésée.
Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une des obligations visées dans les présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un des titres figurant en tête des clauses, et l'une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Loi applicable
Le présent contrat est soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du présent contrat, les tribunaux français seront seuls compétents
Langue du contrat
La langue de les présentes conditions générales de vente est le française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français sera valable en cas de litige.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.artebyariasteuffel.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ARTE by ARIAS TEUFFEL. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser total ou partiellement des éléments du site (photo, logo, visuel, illustrations, ouvrage ou texte) sans autorisation préalable.
Garanties légales
Selon les l’articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés s'applique indépendamment de la garantie commerciale de vendeur.
Garantie légale de conformité :
Le client bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir : Article L217-12 du Code de la consommation
Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve de certaines conditions de coût prévues( l'article L.217-9 du Code de la consommation)
Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien (Article L217-7 du Code de la consommation).
Garantie légale de vices cachés:
Le client peut décider de mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés de la chose vendue ( l'article 1641 du Code civil). Dans cette contexte et selon l'article 1644 du Code civil,il peut choisir entre :
Remplacer le produit
La résolution de la vente (remboursement )
Exclusion des garanties
Les garanties ne prend pas en charge le vieillissement naturel du bijoux : accumulation d’impuretés, ternissement du métal ou des pierres. Dans ce cas, nous vous proposons de procéder a un nettoyage du bijoux, en suivant les conseils d'entretiens spécifié sur ce site.
Selon l’article L-221-28 du code de la consommation, ni le délais de rétraction de 14 jours, ni les annulations pourront pas être appliqué ou bijoux personnalisé et/ou fabriqué sur mesure.
Tout article n’ayant pas respectés les consignes d’utilisation et/ou d’entretiens spécifié sur ce site et/ou par les cartes fournis dans les colis.
Tout article manipulé d’une façon incorrect par le client (déformation, torsion et/ou démontage)
Toute erreur de personnalisation ou de mesure commise par le client.
Articles non retourné dans leur emballage d’origine en parfait état.
Politiques de confidentialité
ARTE by ARIAS TEUFFEL s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client et qui sont nécessaires au traitement de sa commandes et à l'établissement des factures. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du vendeur chargés de l'exécution du traitement, de la gestion et du paiement des commandes et/ou peuvent être utilisées avec le consentement du client pour l'envoi d'informations et offres promotionnelles de la part du vendeur. Toute information le concernant et pas nommé ci-dessus est soumise aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel). A ce titre, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment via le formulaire de contact : https://www.artebyariasteuffel.com/fr/nous-contacter
ARTE by ARIAS TEUFFEL s'engage à traité dans les meilleurs délais possible les modifications d'abonnement et de désabonnement aux courriers électroniques commerciaux diffusés par ses soins.
Vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Tous les transactions sont entièrement traitées par le système de paiement sécurisé PayPal.
Politiques de cookies
ARTE by ARIAS TEUFFEL utilise des systèmes de collecte de données comme les cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur de l'ordinateur, smartphone, tablette, etc du client. Ces cookies permet de signaler une précédente visite du client sur le site et de relier ses données personnelles laissées sur le site, dans le cadre notamment de l'identification du panier de commande.
Ces cookies ne sont installés qu'après acceptation par les client, la poursuite de la navigation sur le site internet www.artebyariasteuffel.com valant acceptation.
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Litiges
Les ventes de produits sur www.artebyariasteuffel.com sont soumises à la loi française.
En cas de réclamation non résolue amiablement par le service clients, pour tous litiges ou contentieux relatif à l'interprétation, à l'exécution ou la rupture d'une vente ou la résiliation des présentes conditions générales de ventes est soumis à défaut d'accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.